Actes & publications administratives

Objet de l'arrêté : Déménagement 1 b place de la Paix et 82 rue de Verdun
Publié le : 19 Mars 2025 à minima jusqu’au 20/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages de fibre optique 9 rue du Frêne
Publié le : 18 Mars 2025 à minima jusqu’au 19/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Déménagement 11 rue du Rhône
Publié le : 18 Mars 2025 à minima jusqu’au 19/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Désignation du président de la Commission de Délégation de service public pour l’exploitation de la fourrière automobile.
Publié le : 14 Mars 2025 à minima jusqu’au 15/03/2055
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Mme Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Objet de l'arrêté : : Remplacement du président de la Commission de Délégation de service public pour l’exploitation des parkings en ouvrages du 31 mars 2025.
Publié le : 14 Mars 2025 à minima jusqu’au 31/12/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Mme Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Objet de l'arrêté : Opération de Police concernant l'enlèvement d'un poids-lourd rue Pierre Brossolette
Publié le : 06 Mars 2025 à minima jusqu’au 07/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Neutralisation du stationnement pour travaux du 3 au 5 rue du Saule
Publié le : 06 Mars 2025 à minima jusqu’au 07/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Neutralisation du stationnement pour travaux rue de Stalingrad
Publié le : 06 Mars 2025 à minima jusqu’au 07/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Prolongation de l'arrêté RA-24/2904
Publié le : 06 Mars 2025 à minima jusqu’au 07/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages sur réseaux ouvrages de transport ou distribution de chaleur rue de la Gendarmerie, rue du Canal et rue de la Prévoyance
Publié le : 06 Mars 2025 à minima jusqu’au 07/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation